Les délibérations du Conseil Municipal Conseil Municipal du 20 mars 2026 DELIB2026_03_01-Election-du-maire DELIB2026_03_02-Determination-nombre-adjoints DELIB2026_03_03-Elections-des-adjoints Conseil Municipal du 12 Décembre 2025 Délibération 2025-12-49 Adhésion au contrat d’adhésion des risques statutaires Délibération 2025-12-48 Protection sociale complémentaire Délibération 2025-12-47 Autorisation de signature adhésion médecine préventive Délibération 2025-12-46 Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2025 Délibération 2025-12-45 Convention de partenariat financier et technique avec Lunel Agglo Délibération 2025-12-44 Convention de servitudes entre RTE et la commune concernant la parcelle B512 Délibération 2025-12-43 autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Délibération 2025-12-42 Décision notificative N2 Délibération 2025-12-41 Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLU de la commune Délibération 2025-12-40 Approbation du PV du Conseil Municipal du 4 octobre 2025 Conseil Municipal du 4 Octobre 2025 Tableau effectifs Saint-Sériès 4-10-2025 Convention CDG34-RGPD Délibération 2025-10-39 Nomination d’un assistant de prévention contre les risques statutaires Délibération 2025-10-38 Modification des effectifs au 1er décembre 2025 Délibération 2025-10-37 Désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) externalisé Délibération 2025-10-36 Fixation du nombre de places en crèche dans le Sivom Délibération 2025-10-35 autorisant le maire à ester en justice devant le tribunal administratif Délibération 2025-10-34 Décision modificative N1 Délibération 2025-07-33 Approbation du PV du Conseil municipal du 5 juillet 2025 Conseil Municipal du 07 juillet 2025 Délibération 2025-07-32 Projet de délibération pour modification de tracé d’un chemin communal Délibération 2025-07-31 Permission de voirie avec redevance avenue de la Mer Délibération 2025-07-30 Tarif de location des tables et chaises Délibération 2025-07-29 Autorisation de signer la charte ce mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation Délibération 2025-07-28 Subvention au Comité des Fêtes Délibération 2025-07-27 Modification des statuts du Sicom enfance et Jeunesse Délibération 2025-07-26 Maintien du RPI école élémentaire de St Sériès et école primaire de Saturargues Délibération 2025-07-25 Acceptation du retrait d’Entre-Vignes du Sivom et du RPI Délibération 2025-07-24 Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de Lunel Agglo Délibération 2025-07-23 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 avril 2025 Conseil Municipal du 05 Avril 2025 Délibération 2025-04-08 Autorisation donnée au Maire de demande de subventions pour la rénovation énergétique et sécurité du bâtiment modulaire de l’école Délibération 2025-04-07 Autorisations de demande de devis et subventions travaux de voirie Délibération 2025-04-06 Budget primitif 2025 Délibération 2025-04-05 Subventions aux associations Délibération 2025 -04-04 Taux des taxes d’imposition 2024 Délibération 2025 -04-03 Affectation du résultat 2024 Délibération 2025 -04-02 Approbation compte administratif 2024 Délibération 2025 -04-01 Compte de gestion exercice 2024 Conseil Municipal du 26 mars 2025 Délibération 2025-03-12 Demande d’autorisation de demande de subvention pour la sécurisation de l’école Délibération 2025-03-11 Amortissement des AC d’investissement Délibération 2025-03-10 Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance Délibération 2025-03-09 Convention cadre d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels Délibération 2025-03-08 Convention de mise à disposition d’une secrétaire du Siernem Délibération 2025-03-07 Permission de voirie avec redevance Délibération 2025-03-06 Evolution des compétences de l’EPCI Délibération 2025-03-05 Création au tableau des effectifs d’un adjoint technique territorial Délibération 2025-03-04 Convention cadre d’adhésion à la mission remplacement du Centre de gestion Délibération 2025-03-03 Convention d’occupation du domaine public Foodtruck Fadazaizai Délibération 2025-03-02 Convention d’occupation du domaine public Foodtruck Clément Rey pizza Délibération 2025-03-01 Redevance d’occupation du domaine public correspondant aux infrastructures de télécom Conseil Municipal du 13 Décembre 2024 Délibération 2024-12-42 Archives de la Commune : complément de dépôt aux archives départementales Délibération 2024-12-41 Mise à disposition d’un adjoint administratif auprès de la commune Délibération 2024-12-40 Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Délibération 2024-12-39 Participation aux commissions d’appel d’offres du groupement de commandes Délibération 2024-12-38 Création de la commission Appel d’offres et élection des membres Délibération 2024-12-37 Autorisation donnée au Maire de demande de subvention de rénovation énergétique et sécurité du local Ecole Délibération 2024-12-36 Budget, Décision modificative (DM2) suite au transfert de compétences eau et assainissement Délibération 2024 -12-35 Délibération modification des statuts de Lunel Agglo Délibération 2024-12-34 Convention mise à disposition du service commun » service commun commande publique et assurance » de Lunel Agglo Délibération 2024-12-33 Convention de mise à disposition du personnel de la Commune auprès de Lunel Agglo Délibération 2024-12-32 Transfert de la compétence d’autorités organisatrices de la distribution des énergies pour le gaz Délibération 2024-12-31 Conventions SDIS Délibération 2024-12-30 Mise en place de la participation de la Commune à la prévoyance au 1er janvier 2025 Conseil Municipal du 03 Octobre 2024 Délibération 2024-10-29 Délibération de demande de subvention pour la rénovation de l’aire de jeux du Parc municipal Délibération 2024-10-28 Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade Délibération 2024-10-27 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges : fixation libre des attributions de compensation Délibération 2024-10-26 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de charges du 27 juin 2024 Conseil Municipal du 07 Juillet 2024 Délibération 2024-07-25 Reprise de la voirie lotissement « Le petit Bosc » et bassin de rétention Délibération 2024-07-24 Reprise de la voirie lotissement « Les Costes » et bassin de rétention Délibération 2024-07-23 Fongibilité des crédits en M57 pour 2024 Délibération 2024-07-22 Protection sociale complémentaire Délibération 2024-07-21 Demande de subvention sécurisation groupe scolaire Délibération 2024-07-20 Demande de subvention sécurisation de la crèche Délibération 2024-07-19 Demande de financement « Déplacement doux » Saint-Sériès-Saturargues Délibération 2024-07-18 Groupement de commandes Délibération 2024-07-17 Création du service commun « Système d’information Géographique » Délibération 2024-07-16 Création au tableau des effectif d’un emploi permanent Délibération 2024-07-15 Recrutement d’un agent contractuel Délibération 2024-07-14 Décision modificative N°1-07-2024 Délibération 2024-07-13 Désignation du correspondant Défense Délibération 2024-07-12 Compétence Piscine Délibération 2024-07-11 Convention de prêt de matériel commune de Saturargues Annexe Doc 1259-2024 Conseil Municipal du 23 Mars 2024 Délibération 2024-03-10 Taux des taxes d’imposition 2024 Délibération 2024-03-09 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie Annexe liste CCID 03-24 Délibération 2024-03-08 Désignation des membres de commission communale des impôts directs Délibération 2024-03-07 vote du budget primitif 2024 Délibération 2024-03-06 subvention aux associations 2024 Délibération 2024-03-05 affectation du résultat 2023 Délibération 2024-03-04 approbation du compte de gestion 2023 Délibération 2024-03-03 approbation du compte administratif 2023 Conseil Municipal du 10 Février 2024 Délibération 2024-02-02 occupation du domaine public d’un camion rôtisserie Délibération 2024-02-01 autorisant le maire à mandater les dépenses d’investissements Conseil Municipal du 08 Décembre 2023 Délibération 2023-12-43 Temps de travail Délibération 2023-12-42 Tableau des emplois Délibération 2023-12-41 Gestion heures supplémentaires Délibération 2023-12-40 Vente épareuse Délibération 2023-12-39-reprise voirie Font de la Bus Délibération 2023-12-38-Prescription-Elaboration PLU Délibération 2023-12-37-DMS 3 Conseil Municipal du 28 Octobre 2023 Délibération 2023-10-36-assurance risque statutaire Délibération 2023-10-35-frais de déplacement Délibération 2023-10-34-Mandat spécial congrès maires Délibération 2023-10-33- Désignation représentants CLECT Délibération 2023-10-32-DM2 Délibération 2023-10-31-Agglomération Conseil Municipal du 15 Septembre 2023 Délibération 2023-09-30 – décision modificative Délibération 2023-09-29 -autorisation demande devis et subventions aménagement site de La Roque Délibération 2023-09-28 – autorisation demande subventions relatives au P.L.U. Délibération 2023-09-27 – autorisation d’occupation du domaine public concernant un camion burger Délibération 2023-09-26 – autorisation demande subvention pour aménagement extérieur de la bibliothèque Délibération 2023-09-25 -approbation de l’aménagement d’un local technique au parc Délibération 2023-09-24 – autorisation demande subvention pour aménagement extérieur de l’école Délibération 2023-09-23 -recrutement d’un agent contractuel Délibération 2023-09-22- conventions archives 34 Délibération-2023-09-21-adoption du référentiel budgétaire 2024 Conseil Municipal du 17 Juin 2023 Deliberation-2023-06-20-agent Deliberation-2023-06-19-Compte-epargne-temps Délibération-2023-06-18-demande-subventions Deliberation-2023-06-17-PLH-CCPL Deliberation-2023-06-16-transferts-compétences-CCPL Conseil Municipal du 21 Avril 2023 Annexe-STATUTS CCPL MAI 2023 Taux des taxes d’imposition 2023 Affectation du résultat 2022 Approbation du compte administratif 2022 Approbation du compte de gestion 2022 Conseil Municipal du 08 Avril 2023 Indemnités du Maire et des Adjoints Désignation des délégués au SIERNEM Désignation des délégués Sivom Cammaou Désignation syndicat intercommunal de protection des sites Désignation des délégués Sivom enfance-jeunesse Délégation donnée au Maire Conseil Municipal du 01 Avril 2023 Détermination du nombre d’adjoints Election du Maire Conseil Municipal du 07 Décembre 2022 Délibérations du Conseil Municipal du 07 décembre 2022 Date de parution : 12 décembre 2022 Conseil Municipal du 16 Novembre 2022 Délibérations du Conseil Municipal du 16 novembre 2022 Date de parution : 18 novembre 2022 Conseil Municipal du 14 Septembre 2022 Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2022 Date de parution : 17 septembre 2022