Les délibérations du Conseil Municipal

Délibération 2024-02-01 autorisant le maire à mandater les dépenses d’investissements
Délibération 2023-12-43 Temps de travail
Délibération 2023-12-42 Tableau des emplois
Délibération 2023-12-41 Gestion heures supplémentaires
Délibération 2023-12-40 Vente épareuse
Délibération 2023-12-39-reprise voirie Font de la Bus
Délibération 2023-12-38-Prescription-Elaboration PLU
Délibération 2023-12-37-DMS 3
Délibération 2023-10-36-assurance risque statutaire
Délibération 2023-10-35-frais de déplacement
Délibération 2023-10-34-Mandat spécial congrès maires
Délibération 2023-10-33- Désignation représentants CLECT
Délibération 2023-10-32-DM2
Délibération 2023-10-31-Agglomération
Délibération 2023-09-30 – décision modificative
Délibération 2023-09-29 -autorisation demande devis et subventions aménagement site de La Roque
Délibération 2023-09-28 – autorisation demande subventions relatives au P.L.U.
Délibération 2023-09-27 – autorisation d’occupation du domaine public concernant un camion burger
Délibération 2023-09-26 – autorisation demande subvention pour aménagement extérieur de la bibliothèque
Délibération 2023-09-25 -approbation de l’aménagement d’un local technique au parc
Délibération 2023-09-24 – autorisation demande subvention pour aménagement extérieur de l’école
Délibération 2023-09-23 -recrutement d’un agent contractuel
Délibération 2023-09-22- conventions archives 34
Délibération-2023-09-21-adoption du référentiel budgétaire 2024
Deliberation-2023-06-20-agent
Deliberation-2023-06-19-Compte-epargne-temps
Délibération-2023-06-18-demande-subventions
Deliberation-2023-06-17-PLH-CCPL
Deliberation-2023-06-16-transferts-compétences-CCPL
Annexe-STATUTS CCPL MAI 2023
Taux des taxes d’imposition 2023
Affectation du résultat 2022
Approbation du compte administratif 2022
Approbation du compte de gestion 2022
Indemnités du Maire et des Adjoints
Désignation des délégués au SIERNEM
Désignation des délégués Sivom Cammaou
Désignation syndicat intercommunal de protection des sites
Désignation des délégués Sivom enfance-jeunesse
Délégation donnée au Maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election du Maire

2023

Délibérations du Conseil Municipal du 07 décembre 2022

Date de parution : 12 décembre 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Date de parution : 18 novembre 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2022

Date de parution : 17 septembre 2022

 

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