Les délibérations du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 26 mars 2026

DELIB2026 03 15 Convention de partenariat financier et technique logiciel Cart@ds

DELIB2026 03 14 Convention de prêt de matériel par Lunel Agglo

DELIB2026 03 13 Commission de contrôle électorale

DELIB2026 03 12 Commission d’appel d’offres

DELIB2026 03 08 fixation des indemnités

DELIB2026 03 07 Commissions principales

DELIB2026 03 06 Désignation  délégations des adjoints

DELIB2026 03 05 – Délégation compétences

Conseil Municipal du 20 mars 2026

DELIB2026_03_01-Election-du-maire

DELIB2026_03_02-Determination-nombre-adjoints

DELIB2026_03_03-Elections-des-adjoints

Conseil Municipal du 12 décembre 2025

Délibération 2025-12-49 Adhésion au contrat d’adhésion des risques statutaires

Délibération 2025-12-48 Protection sociale complémentaire

Délibération 2025-12-47 Autorisation de signature adhésion médecine préventive

Délibération 2025-12-46 Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2025

Délibération 2025-12-45 Convention de partenariat financier et technique avec Lunel Agglo

Délibération 2025-12-44 Convention de servitudes entre RTE et la commune concernant la parcelle B512

Délibération 2025-12-43 autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Délibération 2025-12-42 Décision notificative N2

Délibération 2025-12-41 Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLU de la commune

Délibération 2025-12-40  Approbation du PV du Conseil Municipal du 4 octobre 2025

Conseil Municipal du 4 Octobre 2025

Tableau effectifs Saint-Sériès 4-10-2025

Convention CDG34-RGPD

Délibération 2025-10-39 Nomination d’un assistant de prévention contre les risques statutaires

Délibération 2025-10-38 Modification des effectifs au 1er décembre 2025

Délibération 2025-10-37 Désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) externalisé

Délibération 2025-10-36 Fixation du nombre de places en crèche dans le Sivom

Délibération 2025-10-35 autorisant le maire à ester en justice devant le tribunal administratif

Délibération 2025-10-34 Décision modificative N1

Délibération 2025-07-33 Approbation du PV du Conseil municipal du 5 juillet 2025

Conseil Municipal du 07 juillet 2025

Délibération 2025-07-32 Projet de délibération pour modification de tracé d’un chemin communal

Délibération 2025-07-31 Permission de voirie avec redevance avenue de la Mer

Délibération 2025-07-30 Tarif de location des tables et chaises

Délibération 2025-07-29 Autorisation de signer la charte ce mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation

Délibération 2025-07-28 Subvention au Comité des Fêtes

Délibération 2025-07-27 Modification des statuts du Sicom enfance et Jeunesse

Délibération 2025-07-26 Maintien du RPI école élémentaire de St Sériès et école primaire de Saturargues

Délibération 2025-07-25 Acceptation du retrait d’Entre-Vignes du Sivom et du RPI

 Délibération 2025-07-24 Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de Lunel Agglo

Délibération 2025-07-23 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 avril 2025

Conseil Municipal du 05 Avril 2025

Délibération 2025-04-08  Autorisation donnée au Maire  de demande de subventions pour la rénovation énergétique et sécurité du bâtiment modulaire de l’école

Délibération 2025-04-07 Autorisations de demande de devis et subventions travaux de voirie

Délibération 2025-04-06 Budget primitif 2025

Délibération 2025-04-05 Subventions aux associations

Délibération 2025 -04-04 Taux des taxes d’imposition 2024

Délibération 2025 -04-03 Affectation du résultat 2024

Délibération 2025 -04-02 Approbation compte administratif 2024

Délibération 2025 -04-01 Compte de gestion exercice 2024

Conseil Municipal du 26 mars 2025

Délibération 2025-03-12 Demande d’autorisation de demande de subvention pour la sécurisation de l’école

Délibération 2025-03-11 Amortissement des AC d’investissement

Délibération 2025-03-10 Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance

Délibération 2025-03-09 Convention cadre d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels

Délibération 2025-03-08 Convention de mise à disposition d’une secrétaire du Siernem

Délibération 2025-03-07 Permission de voirie avec redevance

Délibération 2025-03-06 Evolution des compétences de l’EPCI

Délibération 2025-03-05 Création au tableau des effectifs d’un adjoint technique territorial

Délibération 2025-03-04 Convention cadre d’adhésion à la mission remplacement du Centre de gestion

Délibération 2025-03-03 Convention d’occupation du domaine public Foodtruck Fadazaizai

Délibération 2025-03-02 Convention d’occupation du domaine public Foodtruck Clément Rey pizza

Délibération 2025-03-01 Redevance d’occupation du domaine public correspondant aux infrastructures de télécom

Conseil Municipal du 13 Décembre 2024

Délibération 2024-12-42 Archives de la Commune : complément de dépôt aux archives départementales

Délibération 2024-12-41 Mise à disposition d’un adjoint administratif auprès de la commune

Délibération 2024-12-40 Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Délibération 2024-12-39 Participation aux commissions d’appel d’offres du groupement de commandes

Délibération 2024-12-38  Création de la commission Appel d’offres et élection des membres

Délibération 2024-12-37 Autorisation donnée au Maire de demande de subvention de rénovation énergétique et sécurité du local Ecole

Délibération 2024-12-36 Budget, Décision modificative (DM2) suite au transfert de compétences eau et assainissement

Délibération 2024 -12-35 Délibération modification des statuts de Lunel Agglo

Délibération 2024-12-34  Convention mise à disposition du service commun  » service commun commande publique et assurance » de Lunel Agglo

Délibération 2024-12-33 Convention de mise à disposition du personnel de la Commune auprès de Lunel Agglo

Délibération 2024-12-32 Transfert de la compétence d’autorités organisatrices de la distribution des énergies pour le gaz

Délibération 2024-12-31 Conventions SDIS

Délibération 2024-12-30 Mise en place de la participation de la Commune à la prévoyance au 1er janvier 2025

Conseil Municipal du 03 Octobre 2024

Délibération 2024-10-29 Délibération de demande de subvention pour la rénovation de l’aire de jeux du Parc municipal

Délibération 2024-10-28 Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade

Délibération 2024-10-27 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges  : fixation libre des attributions de compensation

Délibération 2024-10-26 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation  des transferts de charges du 27 juin 2024

Conseil Municipal du 28 Octobre 2023

Délibération 2023-10-36-assurance risque statutaire

Délibération 2023-10-35-frais de déplacement

Délibération 2023-10-34-Mandat spécial congrès maires

Délibération 2023-10-33- Désignation représentants CLECT

Délibération 2023-10-32-DM2

Délibération 2023-10-31-Agglomération

Conseil Municipal du 01 Avril 2023

Détermination du nombre d’adjoints

Election du Maire