Délibération 2024-10-29 Délibération de demande de subvention pour la rénovation de l’aire de jeux du Parc municipal
Délibération 2024-10-28 Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade
Délibération 2024-10-27 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges : fixation libre des attributions de compensation
Délibération 2024-10-26 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de charges du 27 juin 2024
Délibération 2024-07-25 Reprise de la voirie lotissement « Le petit Bosc » et bassin de rétention
Délibération 2024-07-24 Reprise de la voirie lotissement « Les Costes » et bassin de rétention
Délibération 2024-07-23 Fongibilité des crédits en M57 pour 2024
Délibération 2024-07-22 Protection sociale complémentaire
Délibération 2024-07-21 Demande de subvention sécurisation groupe scolaire
Délibération 2024-07-20 Demande de subvention sécurisation de la crèche
Délibération 2024-07-19 Demande de financement « Déplacement doux » Saint-Sériès-Saturargues
Délibération 2024-07-18 Groupement de commandes
Délibération 2024-07-17 Création du service commun « Système d’information Géographique »
Délibération 2024-07-16 Création au tableau des effectif d’un emploi permanent
Délibération 2024-07-15 Recrutement d’un agent contractuel
Délibération 2024-07-14 Décision modificative N°1-07-2024
Délibération 2024-07-13 Désignation du correspondant Défense
Délibération 2024-07-12 Compétence Piscine
Délibération 2024-07-11 Convention de prêt de matériel commune de Saturargues
Annexe Doc 1259-2024
Délibération 2024-03-10 Taux des taxes d’imposition 2024
Délibération 2024-03-09 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie
Annexe liste CCID 03-24
Délibération 2024-03-08 Désignation des membres de commission communale des impôts directs
Délibération 2024-03-07 vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-03-06 subvention aux associations 2024
Délibération 2024-03-05 affectation du résultat 2023
Délibération 2024-03-04 approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-03-03 approbation du compte administratif 2023
Délibération 2024-02-02 occupation du domaine public d’un camion rôtisserie
Délibération 2024-02-01 autorisant le maire à mandater les dépenses d’investissements
Délibération 2023-12-43 Temps de travail
Délibération 2023-12-42 Tableau des emplois
Délibération 2023-12-41 Gestion heures supplémentaires
Délibération 2023-12-40 Vente épareuse
Délibération 2023-12-39-reprise voirie Font de la Bus
Délibération 2023-12-38-Prescription-Elaboration PLU
Délibération 2023-12-37-DMS 3
Délibération 2023-10-36-assurance risque statutaire
Délibération 2023-10-35-frais de déplacement
Délibération 2023-10-34-Mandat spécial congrès maires
Délibération 2023-10-33- Désignation représentants CLECT
Délibération 2023-10-32-DM2
Délibération 2023-10-31-Agglomération
Délibération 2023-09-30 – décision modificative
Délibération 2023-09-29 -autorisation demande devis et subventions aménagement site de La Roque
Délibération 2023-09-28 – autorisation demande subventions relatives au P.L.U.
Délibération 2023-09-27 – autorisation d’occupation du domaine public concernant un camion burger
Délibération 2023-09-26 – autorisation demande subvention pour aménagement extérieur de la bibliothèque
Délibération 2023-09-25 -approbation de l’aménagement d’un local technique au parc
Délibération 2023-09-24 – autorisation demande subvention pour aménagement extérieur de l’école
Délibération 2023-09-23 -recrutement d’un agent contractuel
Délibération 2023-09-22- conventions archives 34
Délibération-2023-09-21-adoption du référentiel budgétaire 2024
Deliberation-2023-06-20-agent
Deliberation-2023-06-19-Compte-epargne-temps
Délibération-2023-06-18-demande-subventions
Deliberation-2023-06-17-PLH-CCPL
Deliberation-2023-06-16-transferts-compétences-CCPL
Annexe-STATUTS CCPL MAI 2023
Taux des taxes d’imposition 2023
Affectation du résultat 2022
Approbation du compte administratif 2022
Approbation du compte de gestion 2022
Indemnités du Maire et des Adjoints
Désignation des délégués au SIERNEM
Désignation des délégués Sivom Cammaou
Désignation syndicat intercommunal de protection des sites
Désignation des délégués Sivom enfance-jeunesse
Délégation donnée au Maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election du Maire
2023
Délibérations du Conseil Municipal du 07 décembre 2022
Date de parution : 12 décembre 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 16 novembre 2022
Date de parution : 18 novembre 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2022
Date de parution : 17 septembre 2022