arrêtés et délibérations

Registre des actes

Arrêtés  |   Délibérations  |   Permis de construire

DATE DELIBERATION
22/06/2009 Transfert du siège SIERNEM
22/06/2009 Conditions de location de la salle plurivalente
22/06/2009 Commission de transfert des charges
22/06/2009 Devis du géomètre STEINBERG
22/06/2009 Décision modificative budgétaire
22/06/2009 Intégration des résultats du budge annexe M49 dans le budget principal de la Commune
22/06/2009 Convention Commune/ Association
22/06/2009 Convention avec les Associations de la Commune
22/06/2009 Mise en place du SMA
22/06/2009 Contrats MAIRISTEM
22/06/2009 Travaux d'enfouissemnt du réseau France Télécom
22/06/2009 Création d'enveloppes pré-timbrées représentant la Commune
29/04/2009 Adhésion au service de Prévention du CGFPT
29/04/2009 Demande de subvention du Syndicat AOC Olive et huile d'olive de Nîmes
29/04/2009 Renouvellement de la convention cocncernant le prêt de matériel de la CCPL
29/04/2009 Schéma directeur et zonage des eaux pluviales
29/04/2009 Modification des statuts du SIVU
29/04/2009 Modification des statuts du SIVU du RPI
29/04/2009 Renouvellement du contrat d'Assurance groupe des Risques Statutaires
29/04/2009 Proposition de restructuration du cimetière
27/03/2009 Résultat finale 2008 du budget annexe M49
27/03/2009 Station d'épuration : lancement de nouvelles études de faisabilités
27/03/2009 Délibérations du conseil municipal sur le compte administratif
27/03/2009 Affectation résultats 2008
27/03/2009 Adoption du budget primitif 2009 du ccas
27/03/2009 Affectation résultats 2008 comptabilité M 49
27/03/2009 Adoption du budget primitif M 49 de la commune pour 2009
27/03/2009 Affectation résultats 2008 comptabilité M 14
27/03/2009 Impots locaux - vote des taux
27/03/2009 Travaux extension groupe scolaire demande de subvention au titre de la DGE
27/03/2009 Adoption du budget primitif M 14 de la commune pour 2009
27/03/2009 Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009
27/03/2009 Acquisition du terrain lieu-dit "Puech Moutarde"
27/03/2009 Caves du Château
27/03/2009 Compensation FCTVA
27/03/2009 Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009
27/03/2009 Travaux extension groupe scolaire demande de subvention panneaux solaire et pompe à chaleur
23/01/2009 Fixation du taux des vacations funéraires
23/01/2009 Motion relative à la supression des départements
23/01/2009 Avis du conseil municipal PPRI
23/01/2009 Accompagnement des bénéficiaires du RMI dans le cadre des contrats d'insertion
23/01/2009 Modification des statuts de la CCPL
10/10/2008 Acquisition de la "Villa Louise"