arrêtés et délibérations

Registre des actes

Arrêtés  |   Délibérations  |   Permis de construire

DATE ARRETES
17/07/2009 Circulation pour le vétathlon du 15 novembre 2009
06/07/2009 Mise à jour du Plan d'occupation des Sols de la Commune
19/06/2009 Organisation de la fête de la musique
19/06/2009 Arrêté pour l'organisation de l'exposition de vieilles voitures
19/06/2009 Manifestation théâtrale organisée par l'association théâtre plus
18/06/2009 Travaux d'enfouissment des reseaux aeriens siphons avenue du Plan
22/04/2009 Travaux d'enfouissement des réseaux rue du Paradis et Chemin de Saint-Christol
02/04/2009 Taxe de séjour
19/03/2009 Avancement d'échelon de Mme DAVIN Catherine
19/03/2009 Avancement d'échelon de M.GENOLHAC Michel
10/03/2009 Autorisation de travaux avec mise en place d'un échafaudage
27/02/2009 Refus certificat de conformité de Mme MOUTON et M. GERARD
02/02/2009 Reclassement indiciaire de Mme DAVIN Catherine
19/01/2009 Délégation de signature pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'application des droits des sols
16/01/2009 Travaux de remise en état du plateau sportif rue du canet